MENTIONS LÉGALES

1. Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.cosmical.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

• Propriétaire & Éditrice : Florence Vinot-Bar, Entrepreneur Individuel.

• Immatriculation : Inscrite à la CMAI de Gironde – SIRET : 535 144 084 00016 – Code APE : 2341Z.

• Siège social : 5 avenue de Rambaud, 33650 La Brède.

• Contact : 07.81.08.00.93 | florencevb.cosmical@gmail.com.

• TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code Général des Impôts (CGI).

2. Conception et Crédits

• Conception technique et graphique : Florence Vinot-Bar et Studio Matou.

• Crédits photos : Florence Vinot-Bar.

3. Hébergement

Le site est hébergé par la société OVH SAS, filiale de la société OVH Groupe SA.

• Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix.

• Immatriculation : RCS Lille Métropole 537 407 926.

4. Propriété intellectuelle et Droits de reproduction

L’ensemble de ce site (textes, créations originales, photographies, logos) relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Tous les droits de reproduction sont réservés. Aucun élément contenu dans les pages de ce site ne peut être reproduit, représenté ou diffusé, même partiellement, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation explicite et préalable de Florence Vinot-Bar.

5. Protection des données personnelles

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données personnelles vous concernant.

Pour exercer ce droit, vous pouvez m’adresser un message à : florencevb.cosmical@gmail.com.